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• Procès verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2014
• Procès Verbal du Conseil municipal du mercredi 9 avril 2014 à 20h30

 

• Conseil Municipal du samedi 29 mars 2014 à 9h

Procès Verbal de l'élection du Maire et des Adjoints - 29 03 2014

Feuille de proclamation du maire et des adjoints

 

2013

Conseil Municipal du vendredi 20 décembre 2013 - 19h.

Ordre du jour 

1.Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 22 novembre 2013
2.Indemnisation des agents recenseurs
3.Prolongation de la convention de mise à disposition d’un personnel municipal auprès des multi-accueils associatifs
4.Modification du règlement intérieur du cimetière
5.Nouveaux tarifs des concessions du cimetière
6.Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
7.Système d’Alerte et d’Information à la Population (SAIP) – Signature d’une convention conclue avec l’Etat relative à l’installation d’une sirène étatique au SAIP
8.Tarifs des camps d’été 2014
9.Aide financière exceptionnelle pour un voyage scolaire organisé par le lycée Daguin
10.Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage avec « Orange » - Enfouissement des lignes téléphoniques quartier des oiseaux
11.Incorporation de voiries de lotissements dans le domaine public
12.Versement d’une avance de subvention 2014 supplémentaire à l’association petite enfance Relais Bébés
13.Mises à jour et création des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement
14.Création d’un terrain de sport en gazon synthétique – Validation de la phase Avant-Projet Détaillé - Demande de subvention
15.Autorisations de dépenses avant le vote du budget 2014
16.Décisions prises par Monsieur le Maire

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> Séance du 22 juillet 2013

> Séance du 27 mai 2013

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